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Le projet REPERE, le cadre dans lequel est réalisé ce stage, a pour vocation de proposer un référentiel partagé sur les priorités de restauration des fonctionnalités des milieux...

Du point de vue réglementaire, la réalisation d'un forage, d'un puits ou d'un prélèvement dans les eaux souterraines est potentiellement soumise aux : " code de...

La protection et la mise en valeur du littoral bas-normand ainsi que les orientations à retenir pour son aménagement sont explicités dans ce rapport.

PREAMBULE : L'ONDE quitte sa présentation historique pour afficher dès 2021 une édition exclusivement numérique au format renouvelé. Exit les thématiques multiples, chaque...

Ce guide est principalement destiné : - aux porteurs de projets pour leur permettre d'appréhender les enjeux de la biodiversité et de leur apporter des éléments d'aide à la...

Les hirondelles sont des oiseaux intégralement protégés par l'arrêté ministériel du 29 octobre 2009. Cette protection interdit toute atteint directe et indirecte aux animaux....

Ce document, sans prétendre faire le tour de la question, propose : un diagnostic du territoire, un projet pour le territoire : finalité, objectifs fonctionnels et spatiaux...

é A partir de l'étude de 4 cas il est impossible de prétendre présenter une ébauche de typologie des ports de plaisance de la Manche. Des données sur Carentan, Quineville,...

La Basse-Normandie est caractérisée par une augmentation forte des personnes âgées de plus de 60 ans (à l'horizon 2020 les séniors devraient représenter plus du tiers de la...

Le territoire à analyser est composé par les 5 pôles-centres suivants : Saint Lô dans la Manche, Vire dans le Calvados, Flers, Argentan et l'Aigle dans l'Orne. Le zonage retenu...

Dans le sommaire de ce rapport d'activité 2011 sont relatés : l'Aménagement du territoire (infrastructures de transport routier, ferroviaire - urbanisme planification durable)...

Par l'observation et l'analyse des transformations sur la longue durée du site industriel de l'ancienne Société Métallurgique de Normandie situé dans l'agglomération de Caen,...

Ce contrat de plan Etat - Région 1994 - 1999 se comose en 3 programmes - 1 Programme Etat- Région - 2 Programme Routier Exceptionnel (Autoroute des Estuaires) - 3 Programme...

Cette étude du XIème contrat de plan Etat-Région 1994 - 1999. Bilan d'éxécution s'articule en 6 parties : Récapitulatif des opérations inscrites au XIème C.P.E.R. Les...

Le schéma d'Aménagement du littoral bas-normand vient à son heure. Il a le mérite de rappeler que la conception du développement doit être fondée sur la mise en valeur des...

Depuis quelques années, certaines personnes entrevoient l'idée d'un rejet total des eaux dans le canal de l'Orne, et à partir d'une seule station d'épuration. Il a donc été...

Les objectifs principaux de cette étude sont l'élaboration d'un modèle cartographique (outil de représentation homogène des risques littoraux) et d'un guide de lecture adapté....

Les approches territoriales dans le contrat de plan comprennent 4 grands axes : L'élaboration d'une référence territoriale de l'Etat La définition des territoires de base...

Ce document est une étude de reconnaissance préparatoire aux études d'aménagements. Son objectif principal est de vérifier la capacité du site naturel à recevoir des équipements...

Ce document prend acte du constat d'une prise en compte des risques naturels et risques technologiques dans l'élaboration des documents d'urbanisme. A cette fin, l'étude permet...