338 datasets found

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle...

Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17...

Ce fichier contient la liste des membres du Conseil Économique Social, Environnemental Régional (CESER) de Normandie. Au nombre de 130, ils sont élus pour une durée de 6 ans et...

L'Observatoire des Transformations Numériques réunit dans un partenariat "hors les murs" la Région Normandie, les services de l'Etat en région (représentés par la...

Le patrimoine culturel bâti normand est étudié par l’Inventaire général du Patrimoine culturel de la Région Normandie. Les recherches réalisées par les chercheurs sont...

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle...

Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17...

Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17...

Compétences sur la gestion de la voirie communale. <br>- Compétence déléguée à l'EPCI sur la totalité du réseau <br>- Compétence de l'EPCI sur les voies...

Ce jeu de données a servi à la réalisation de ce tableau de bord interactif.  Il recense les acteurs publics (collectivités, services déconcentrés de l'Etat, etc) et...

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle...

Le Modèle Numérique de Terrain (MNT) au pas de 5 mètres est réalisé à partir de l'orthophotographie Basse-Normandie 2012-2013. Cette orthophotographie est un ensemble de dalles...

L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF...

L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF...

L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF...

L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF...

L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF...

L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF...

L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF...

L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF...