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Zones d'action renforcée 6PAR - Normandie
Les zones d’action renforcée (ZAR). Le 6e programme d’action "nitrates" comporte un volet régional. En Normandie, il est défini par un arrêté signé par le préfet de région le 30... -
Etat des Masses d'eau de transition - Version État des Lieux 2019 - Normandie
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BD CARTO® Equipement - Construction élevée - Calvados
La BD CARTO® version 3.2 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000e) à l'échelle régionale (1 : 250 000e), elle... -
Ilots concernés par des surfaces en herbe en 2013 (Dept : 27-76) - Normandie
La Directive Européenne « nitrates » du 12 décembre 1991 constitue le principal instrument réglementaire pour lutter contre les pollutions liées à l’azote d’origine agricole.... -
Zones de Répartition des Eaux - ZRE - Normandie
La zone de répartition des eaux est une zone concernant les bassins, hydrographiques et des systèmes aquifères caractérisés par une insuffisance, autre qu'exceptionnelle des... -
Zone vulnérable - Normandie
Communes ou partie de communes désignées en Zone vulnérable. -
BD CARTO® Toponymie - Etablissement - Calvados
La BD CARTO® version 3.2 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000e) à l'échelle régionale (1 : 250 000e), elle... -
BD CARTO® Equipement - Cimetière -Eure
La BD CARTO® version 3.2 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000e) à l'échelle régionale (1 : 250 000e), elle... -
Mares (PRAM) - Normandie
Mares issues de l’inventaire des mares du Programme Régional d’Actions en faveur des Mares (PRAM) de Normandie. http://pramnormandie.com -
BD CARTO® Réseau routier - Equipement routier - Orne
La BD CARTO® version 3.2 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000e) à l'échelle régionale (1 : 250 000e), elle... -
BD CARTO® Réseau routier - Franchissement - Calvados
La BD CARTO® version 3.2 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000e) à l'échelle régionale (1 : 250 000e), elle... -
Etat des Masses d'eau souterraines - Version État des Lieux 2019 - Normandie
Etat des Masses d'eau souterraines - Version État des Lieux 2019 - Normandie -
BD CARTO® Réseau routier - Tronçon route - Calvados
La BD CARTO® version 3.2 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000e) à l'échelle régionale (1 : 250 000e), elle... -
BD CARTO® Réseau ferré - Nœud ferré - Eure
La BD CARTO® version 3.2 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000e) à l'échelle régionale (1 : 250 000e), elle... -
BD CARTO® Réseau ferré - Tronçon voie ferrée - Manche
La BD CARTO® version 3.2 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000e) à l'échelle régionale (1 : 250 000e), elle... -
Zonage des capacités minimales de stockage des effluents d'élevage (14-50-61)...
L’arrêté ministériel du 19 décembre 2011 modifié, définissant le 5e programme national « nitrates », a fixé les capacités minimales de stockage des effluents d’élevage dont doit... -
Etat des Masses d'eau rivières - Version État des Lieux 2019 - Normandie
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Moyenne interannuelle des écoulements d'un cours d'eau - MODULES - Basse-Norm...
Le module représente la moyenne interannuelle des écoulements d'un cours d'eau. Cette valeur caractéristique intervient, notamment, dans la détermination de débits... -
Communes concernées par des prairies en zone humide à maintenir 6PAR (27-76) ...
Communes concernées par des prairies en zone humide à maintenir 6PAR RPG2013 - Départements 27-76 -
BD CARTO® Toponymie - Massif boisé - Calvados
La BD CARTO® version 3.2 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000e) à l'échelle régionale (1 : 250 000e), elle...
