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Les données sont issues de l'API Géorisques. L'extraction prend en compte les installations soumises à autorisation et à enregistrement et dont l'état est en fonctionnement ou...

Systèmes d'endiguement de Normandie

Cette table liste les cours d'eau, parties de cours d'eau et canaux et espaces de mobilité associés retenus comme éléments de trame verte et bleue régionale.

Cette couche d'enjeux est le fruit d’une réflexion à partir de données existantes exploitables et de la mise à jour des connaissances concernant l’ensemble des enjeux identifiés...

Carte, sous forme de polygones, représentant les zones de la baie du Mont Saint-Michel fréquentées par le bécasseau variable (Calidris alpina alpina) en période d'hivernage.

La Directive Européenne « nitrates » du 12 décembre 1991 constitue le principal instrument réglementaire pour lutter contre les pollutions liées à l’azote d’origine agricole....

Aéroports présents sur le périmètre de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Emprises des arrêtés préfectoraux de protection de biotopes.Un arrêté préfectoral de conservation de biotope s'applique à la protection de milieux peu exploités par l'homme et...

Communes concernées par des prairies en zone humide à maintenir 6PAR RPG2013 - Départements 27-76

Les Schémas Directeurs d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) de Normandie : Documents de planification pour l'eau et les milieux aquatiques élaborés à l'échelle de chacun...

Couche géographique produite dans le cadre du schéma régional des carrières (SRC) de Normandie représentant les zones d’exclusion identifiées dans les chartes des parcs naturels...

Etat des Masses d'eau de transition - Version État des Lieux 2019 - Normandie

Périmètres des opérateurs des aides financières ANAH. L'Agence Nationale de l''Habitat peut accorder des aides financières pour la réalisation de travaux dans les logements. Les...

Coupures urbaines présentes sur le périmètre de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Représentation des classes de pentes obtenues par traitement automatique du modèle numérique de terrain RGE ALTI de l’IGN au pas de 5m : 1 - Pentes inférieures à 10% (5,71°) 2 -...

La couche géographique représente les enjeux surfaciques identifiés dans les zones susceptibles d’être concernées par l'évolution du trait de côte ou la submersion marine aux...

Les schémas de cohérence territoriale (SCoT) sont des documents de planification stratégique à long terme (environ 20 ans) créés par la loi solidarité et renouvellement urbains...

La couche géographique représente les bâtiments résidentiels identifiés dans les zones susceptibles d’être concernées par la submersion aux horizons 2050 et 2120. Ces données...

Campagne 2009 localisant toutes les photographies réalisées par ULM/avion avec le prestataire Gérard Gautier, couvrant les départements du Calavdos (14) et de la Manche (50)

Loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral La loi Littoral concerne plus de 1 200 communes riveraines de la mer, mais...