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Agence de l'Eau - COP (Contrat d'Objectifs et de Performances 2019-2024)
Signé entre l'État et l'agence de l'eau, le contrat d'objectifs et de performance 2019-2024 fixe les objectifs stratégiques et opérationnels des activités de l'agence de l'eau,... -
Agence de l'Eau - La gestion de l'eau dans le bassin Seine-Normandie
Le bassin Seine-Normandie : une forte activité humaine pour des débits de cours d'eau faibles. Le bassin Seine-Normandie couvre le territoire des affluents et sous-affluents de... -
Agence de l'Eau - Rapport d'activités 2019
C'est le principal résultat de l'état des lieux 2019 à l'échelle du bassin Seine-Normandie : à indicateurs constants, une augmentation de 8 % du nombre de masses d'eau de... -
Le guide des espèces marines animales et végétales introduites en Normandie
Le guide des espèces marines animales et végétales introduites en Normandie a été élaboré au sein du laboratoire Morphodynamiques continentales et côtières (M2c) de l'Université... -
Agence de l'eau : La qualité des rivières en Seine-Aval - Edition mai 2018
L'Agence de l'Eau Seine-Normandie met en oeuvre la politique de l'eau du bassin en finançant les projets des acteurs locaux, grâce à des redevances perçues auprès des usagers.... -
Agence de l'Eau - COP (Contrat d'Objectifs et de Performances 2019-2024)
Les contrats d'objectifs et de performance (COP) entre l'État et les agences de l'eau sur la période 2013-2018, ont été synchrones avec les 10èmes programmes d'intervention de... -
Agence de l'eau : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public ...
L'article L.2224-5 du code général des collectivités territoriales, modifié par la loi n°2016-1087 du 8 août 2016 - art.31, impose au maire ou au président de l'établissement... -
Agence de l'Eau : Guide sur les spécifications des contrôles de réception des...
Les contrôles finals préalables à la réception et faisant l'objet des présentes spécifications, sont imposés par l'article 10 de l'arrêté du 21 juillet 2015 (JO du 19/08/2015)... -
Agence de l'Eau : Guide sur les specifications Controle De Reception des Rese...
Les contrôles finals préalables à la réception et faisant l'objet des présentes spécifications, sont imposés par l'article 10 de l'arrêté du 21 juillet 2015 (JO du 19/08/2015)... -
Agence de l'Eau : Guide sur les branchements au réseau d'assainissement
Plaquette sur la réglementation concernant les branchements au réseau d'assainissement porte, pour l'essentiel, sur quelques textes de base : * le Code de la santé publique... -
Agence de l'Eau : Spécifications des contrôles de réception des travaux sur r...
Plaquette sur les spécifications des contrôles de réception des travaux sur réseaux assainissement. -
Agence de l'Eau - nos bassins d'alimentation
Vous savez combien nos concitoyens sont de plus en plus soucieux, et ceci à juste titre, de la santé et de l'environnement. La loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30... -
Agence de l'Eau -Prévention des inondations - vous avez une stratégie pour vo...
Vous avez une stratégie pour votre territoire, cette plaquette vous informe des subventions possibles pour les préventions des inondations. -
Agence de l'Eau - Indemnisation en zone de sur-inondation
Plaquette sur l'indemnisation en en zone de sur-inondation -
Agence de l'Eau - La gestion de l'eau dans le bassin Seine-Normandie (Déc 2012)
Plaquette sur la gestion de l'eau dans le bassin de Seine-Normandie -
Agence de l'Eau - Le comité de bassin Seine-Normandie, une instance à votre s...
La politique de l'eau s'élabore en grande partie dans les "Comités de bassin". Le Comité de bassin Seine-Normandie est une assemblée, où les représentants des... -
Agence de l'Eau : Guide juridique et pratique sur la gestion des mimieux aqua...
Le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE), entré en vigueur le 17 décembre 2009, est un document de planification du domaine de l'eau pour une durée de... -
Agence de l'Eau - Manuel de restauration hydromorphologique des cours d'eau (...
Guide terrain qui complète la fiche : Agence de l'Eau - Manuel de restauration hydromorphologique des cours d'eau -
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Depuis 2000, la Directive Cadre sur l'Eau (DCE) donne des objectifs de résultats ambitieux en terme d'état ou de potentiel écologique des rivières, et en terme de continuité... -
Agence de l'Eau - 11ème programme d'intervention de l'Agence de L'eau Seine-N...
Principes généraux Les aides de l'agence de l'eau Seine-Normandie n'ont pas de caractère systématique ni automatique. Leur attribution est soumise à une analyse d'opportunité...
