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Qu'en Savons-Nous ? n° 43 : Ordonnance du 5 janvier 2012, clarification des p...
Prise sur le fondement de la loi dit Grenelle II, l'ordonnance n°2012-11 du 5 janvier 2012 portant clarification et simplification des procédures d'élaboration, de modification... -
Guide pour la prise en compte de l'agriculture dans les projets de territoire
L'État a initié en 2010 une étude qui a permis de mieux connaître les différentes fonctions agricoles du territoire ainsi que les freins et les leviers au maintien de la... -
Définir la capacité d'accueil dans les communes littorales
Ce document est composé de deux parties. La première présente des éléments de méthodes pour déterminer la capacité d'accueil d'une commune littorale. La seconde partie se... -
Accessibilité et logement social - application à la région Basse-Normandie
L'objectif de cette étude est d'identifier, à l'échelle de la région Basse-Normandie, des secteurs favorables à la construction de logements sociaux en fonction de leur... -
Rapport d'activité 2011
Dans le sommaire de ce rapport d'activité 2011 sont relatés : l'Aménagement du territoire (infrastructures de transport routier, ferroviaire - urbanisme planification durable)... -
L'intégration des déterminants de la qualité du cadre de vie dans le plan loc...
L'objectif du stage est de développer une réflexion poussée et documentée sur les tenants de la qualité du cadre de vie tout en énumérant et croisant les outils prévus dans les... -
CU Le Havre Seine Metropole : une identité à construire par le paysage
En amont de procédures PLUi et ScoT, sensibiliser les élus aux enjeux de préservation des espaces naturels et agricoles par le biais de cette démarche paysage (intérêt : sa... -
Définition et déclinaison d'actions pour une meilleure prise en compte de la ...
Aujourd'hui, plus que jamais, la protection de la biodiversité est un sujet d'actualité.Le dernier rapport de l'IPBES1, «Évaluation mondiale de la biodiversité et des... -
DDT61 : Mémento de l'orne - Edition 2021
La direction départementale des territoires de l'Orne a le plaisir de mettre à votre disposition la nouvelle publication du mémento 2021; Au regard des missions et des métiers... -
Etude de site et d'architectire de Barfleur (1982)
DES ORIGINES AU XVI" SIECLE. Du premier port de Normandie qu'était Barfleur au temps de Guillaume le Conquérant, rien ne subsiste. Ce que n'a pas détruit la guerre de... -
Mortagne-au-Perche : centre ancien (1983)
Confiée par le Ministère de la Culture, menée en étroite relation avec la Délégation Régionale à l'Architecture et à l'Environnement, le Service Départemental de l'Architecture... -
Reconstruction des villes de Normandie (sensibilisation à l'architecture - mo...
Au lendemain de la guerre le contexte national est à la pénurie : énergie, transports, agro-alimentaire, production de matières premières, produits manufacturés, matériaux et... -
Le Normandinamik N°15 de la CCi Normandie : Ensemble c'est tout (Juillet - A...
NORMANDINAMIK est un magazine d'information économique, bimestriel, rédigé par la CCi (Chambre de Commerce et d'industrie) de Normandie qui dépeint les portraits de chefs... -
QSN N°117 - Histoire de la vision stratégique de l'agglomération caennaise 3...
La Loi d'Orientation Foncière, promulguée en 1967, peut être considérée comme l'une des législations fondatrices de l'urbanisme moderne en France. Elle a notamment instituée :... -
QSN #116 - Histoire de la vision stratégique de l'agglomération caennaise # 2...
L'émergence de Caen, en tant qu'agglomération qui compte dans l'armature urbaine française est récente. Elle est intervenue après la Reconstruction, sous l'égide de l'État dans... -
Intégrer la qualité de l'air ambiant dans les documents d'urbanisme (Sept 2019)
Tous les plans et schémas directeurs sur l'air (Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d'Égalité des Territoires, Plan de Protection de... -
Agence de l'Eau - Dossier - La gestion des eaux pluviales
Vous découvrirez dans ce dossier: - SAVOIR : pourquoi il faut remettre de la nature en ville - COMPRENDRE les enjeux liés à la gestion des eaux pluviales urbaines et DÉCOUVRIR... -
Synthèse de la 1ère édition des rencontres de l'aménagement
Dans le cadre des réflexions nationales sur la revitalisation des centres-bourgs et leur traduction locale, la DDTM 76 (Service territorial du Havre) a engagé en 2017 une... -
Evaluer le potentiel foncier dans les documents d'urbanismes : mémo technique
Depuis la Loi ALUR (loi pour l'Accès au Logement et un Urbanisme Rénové) de 2014, les PLUi doivent intégrer systématiquement l'analyse de « la capacité de densification et de... -
La densification pavillonnaire - plaquette expérimentation BIMBY-
La démarche Bimby « Build In My Back Yard » ou « Construire dans mon jardin », présentée ici, s'inscrit dans l'objectif de produire des logements tout en préservant les terres...
