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La gestion des milieux naturels aquatiques ne se conçoit aujourd'hui qu'à travers la diversité de leurs usages par l'homme et la collectivité, et donc à travers la pluralité des...

L'étude est un diagnostic territorial du Bassin de Vire-Condé. Elle doit servir d'outil de veille et d'anticipation pour l'action de l'État sur le territoire. L'étude identifie...

Associés à des représentations esthétiques, les paysages reflètent les relations que les communautés humaines ont créées au fil du temps avec leur environnement. En ce sens, ils...

La réflexion menée en Basse-Normandie dans le cadre de la mise en oeuvre de la Directive européenne 92/43/CEE relative aux habitats naturels faune-flore a conduit à identifier...

Les préfets coordonnateurs de la façade maritime Manche - mer du Nord ont demandé aux services de l'État d'étudier les interactions et les possibilités de conciliation des...

L'objectif de cette brochure est d'attirer l'attention sur les paysages particuliers du Bessin et de s'interroger sur leur avenir. Elle s'adresse d'abord à toutes les personnes...

La présente étude prend en compte l'ensemble du Pays d'Auge, qui constitue une entité paysagère particulièrement attractive, soumise à divers facteurs d'évolution : la mutation...

L'instruction du 27 Mai 1982 n° 82/824 du Ministère de l'Environnement et de la Qualité de la Vie définit le Schéma Départemental de Vocation Piscicole et Halieutique comme suit...

La réflexion sur les "nouveaux services" et les "emplois jeunes" constitue une occasion pour se pencher sur certains secteurs d'activités nouveaux ou en...

Le 25 juin 2015, les Régions Basse-Normandie, Haute-Normandie et Ile de France ont signé le contrat de plan interrégional Etat-Régions (CPIER) « Vallée de la Seine ». Le CPIER...

La Directive Territoriale d'Aménagement est un outil juridique qui permet à l'État sur un territoire donné, de formuler des obligations concernant l'environnement et...

L'étude est un diagnostic territorial du Bassin d'Argentan. Elle doit servir d'outil de veille et d'anticipation pour l'action de l'État sur le territoire. L'étude identifie les...

L'étude est un diagnostic territorial du Bassin du Cotentin. Elle doit servir d'outil de veille et d'anticipation pour l'action de l'État sur le territoire. L'étude identifie...

L'étude est un diagnostic territorial du Pays d'Auge. Elle doit servir d'outil de veille et d'anticipation pour l'action de l'État sur le territoire. L'étude identifie les...

Le Schéma Régional pour l'Intelligence Économique (SRIE) définit les axes d'interventions des acteurs de Basse-Normandie pour la période 2007-2013. Pilotée conjointement par la...

La cohésion économique et sociale et le développement rural font partie depuis toujours des priorités de l'Union européenne. A ce titre, l'Europe prend en charge une partie des...

Aux termes des règles européennes et nationales, la préparation de la programmation des fonds européens (FEDER, FSE, FEADER, FEAMP) pour la période 2014-2020 doit être précédée...

Le rapport porte sur l'évaluation de la prise en considération effective de l'égalité des chances entre les femmes et les hommes comme priorité transversale dans le cadre du PO...

Adoptée par la Région en octobre 2010, la Stratégie de Cohérence Régionale de l'Aménagement du Numérique (SCORAN) a été écrite dans le cadre de la gouvernance régionale...

Etude à l'appui de la demande de classement du site et de sa protection.