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Bassin d'Argentan
L'étude est un diagnostic territorial du Bassin d'Argentan. Elle doit servir d'outil de veille et d'anticipation pour l'action de l'État sur le territoire. L'étude identifie les... -
Bassin du Cotentin
L'étude est un diagnostic territorial du Bassin du Cotentin. Elle doit servir d'outil de veille et d'anticipation pour l'action de l'État sur le territoire. L'étude identifie... -
Le Pays d'Auge
L'étude est un diagnostic territorial du Pays d'Auge. Elle doit servir d'outil de veille et d'anticipation pour l'action de l'État sur le territoire. L'étude identifie les... -
Schéma Régional de l'Intelligence Économique (SRIE) 2007-2013
Le Schéma Régional pour l'Intelligence Économique (SRIE) définit les axes d'interventions des acteurs de Basse-Normandie pour la période 2007-2013. Pilotée conjointement par la... -
Enquête de notoriété et d'image portant sur l'intervention des fonds européen...
La cohésion économique et sociale et le développement rural font partie depuis toujours des priorités de l'Union européenne. A ce titre, l'Europe prend en charge une partie des... -
Diagnostic territorial stratégique de la Basse-Normandie relatif à la program...
Aux termes des règles européennes et nationales, la préparation de la programmation des fonds européens (FEDER, FSE, FEADER, FEAMP) pour la période 2014-2020 doit être précédée... -
Evaluation de la prise en considération effective de l'égalité des chances en...
Le rapport porte sur l'évaluation de la prise en considération effective de l'égalité des chances entre les femmes et les hommes comme priorité transversale dans le cadre du PO... -
Stratégie de Cohérence Régionale de l'Aménagement du Numérique (SCORAN) 2010
Adoptée par la Région en octobre 2010, la Stratégie de Cohérence Régionale de l'Aménagement du Numérique (SCORAN) a été écrite dans le cadre de la gouvernance régionale... -
Le Havre de la Vanlée (1979)
Etude à l'appui de la demande de classement du site et de sa protection. -
Le plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi)
Depuis la loi « Solidarité et Renouvellement Urbains » (SRU) du 13 décembre 2000, le Plan Local d'Urbanisme (PLU) est devenu le principal document de planification de... -
Le plan local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de plan de déplacements u...
Si la loi Engagement National pour l'Environnement de 2010, dite loi Grenelle, a fait du Plan Local d'Urbanisme à l'échelle intercommunale (PLUi) la norme, elle a également... -
Le plan local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l'h...
La législation en vigueur depuis 15 ans fait de l'intercommunalité l'échelle pertinente pour construire un projet et mener des politiques de planification, de programmation de... -
Le plan local d'urbanisme intercommunal facteur 4
L'expression « facteur 4 » désigne l'engagement à diviser par quatre les émissions de Gaz à Effet de Serre (GES) d'un territoire donné, entre 1990 et 2050. Par extension, on... -
Les bâtiments traditionnels inutilisés dans le pays d'Auge - rapport final (1...
Dans le pays augeron, un grand nombre de bâtiments traditionnels et anciens dont l'origine est le plus souvent agricole, présente un réel intérêt architectural parce qu'ils ont... -
Les Sauterelles , grillons, criquets, mante, phasme et perce-oreilles du Perc...
Le projet d'atlas des orthoptères, mantes, phasmes et perce-oreilles de Normandie est à sa septième et dernière année de prospection de terrain. Ce projet est mené depuis 1994... -
PNR Normandie Maine - Site d'Ecouves Document d'objectifs du site Natura 2000
Afin d'encourager une meilleure gestion du patrimoine naturel, l'Union Européenne a progressivement mis en place une politique de conservation de la nature qui repose... -
PNR Normandie Maine : Normandie-Maine, un territoire d'élevage en mutation. E...
L'activité agricole d'un territoire est étroitement liée à ses conditions géomorphologiques (relief, sol) et climatiques. L'agriculture du Parc est particulièrement marquée par... -
Etude de gestion des tourbières et landes tourbeuses du parc Naturel Régional...
L'objectif de cette étude est de fournir au parc naturel régional Normandie-Maine un outil protocolaire et technique de gestion de ces milieux sensibles que sont les tourbières... -
La chouette chevêche dans le parc naturel régional Normandie-Maine - La décou...
C'est une petite chouette sympathique aux yeux d'or dont on a sérieusement constaté la régression en Europe, dans les pays qui se sont penchés sur son sort. Il paraît qu'il y en... -
Observatoire des rivières du parc naturel régional Normandie-Maine : Rapport ...
Le Parc Normandie-Maine souhaitait mieux connaître ses hydrosystèmes en tète de bassin versant, évaluer leur état ainsi que leur sensibilité aux altérations d'origine...
