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Emprises et données attributaires des sites classés au titre de l'article L 341-2 du code de l'environnement. Un site classé est un site de caractère artistique, historique,...

Série de données géographiques produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières (SRC) de Normandie délimitant les zones spéciales de carrière (ZSC)...

Cartographie historique et actualisée des herbiers de Zostera marina et Z. notlei en Normandie. Le laboratoire Morphodynamique Continentale et Côtière de Caen de concert avec la...

La couche géographique représente les bâtiments résidentiels identifiés dans les zones susceptibles d’être concernées par l'évolution du trait de côte aux horizons 2050 et 2120....

Limites des TRI de la région Normandie numérisées sur les limites communales de la BDTopo.

Il s'agit d'un extrait des données de 2016 pour les sites dont les données des cartographies n'ont pas été validées avec accompagnement du CBN de Bailleul/CB de Normandie.

Le plan de mobilité détermine les principes régissant l'organisation de la mobilité des personnes et du transport des marchandises, la circulation et le stationnement dans le...

Zones protégées par un système d'endiguement en Normandie

L’arrêté ministériel du 19 décembre 2011 modifié, définissant le 5e programme national « nitrates », a fixé les capacités minimales de stockage des effluents d’élevage dont doit...

Représentation des classes de pentes supérieures obtenues par traitement automatique du modèle numérique de terrain RGE ALTI de l’IGN au pas de 5m : 1 - Pentes inférieures à 10%...

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) disposant d’un PLH et les Départements peuvent demander au préfet de conclure une convention par laquelle l’État...

Ceinture verte de l'agglomération de Rouen concernant la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Table contenant les informations relatives aux réservoirs de biodiversité constitutifs des SRCE de Basse et Haute Normandie

La couche géographique représente les enjeux surfaciques identifiés dans les zones susceptibles d’être concernées par l'évolution du trait de côte aux horizons 2050 et 2120. Ces...

Étude de la Baie du Mont Saint-Michel Aire de covisibilité du Mont Saint-Michel

PAC AUTO Communes concernées par une SUP liée aux canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé, d'hydrocarbures et de produits chimiques

Couche géographique produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières de Normandie représentant l'emprise des grandes infrastructures ferroviaires...

Représentation des classes de pentes supérieures obtenues par traitement automatique du modèle numérique de terrain RGE ALTI de l’IGN au pas de 5m : 1 - Pentes inférieures à 10%...

Espaces naturels paysagers de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Territoire normand où les indicateurs de saturation dépasse les seuils fixés. L'analyse de la saturation repose sur deux indices théoriques (l'indice d'occupation de l'horizon...