321 datasets found

Cette couche de données géographiques représente les zones blanches des schémas de cohérence territoriale en Normandie. Lorsqu’un établissement public de SCoT intègre de...

Petite région agricole Est Ouest 7PAR

Les zones d’action renforcée (ZAR) du 7e programme d’action "nitrates"

Zones humides des petites régions agricoles "Est"

Table de localisation des méthaniseurs en Normandie. Les ponctuels sont positionnés avec différents degrés de précision. L'attribut geolocal donne une information sur la...

OPAH L'opération programmée d'amélioration de l'habitat est un dispositif mobilisé pour améliorer l'habitat (notamment locatif social) et le cadre de vie de cet habitat...

Référentiel cartographique non exhaustif de suivi des haies financées (ou subventionnées) pour que tous les établissements et les collectivités impliqués puissent avoir un...

Lancés en 2002, les Programmes d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) visent à promouvoir une gestion intégrée des risques d’inondation en vue de réduire les...

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) disposant d’un PLH et les Départements peuvent demander au préfet de conclure une convention par laquelle l’État...

Espaces naturels majeurs de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Il s'agit d'un extrait des données de 2016 pour les sites dont les données des cartographies n'ont pas été validées avec accompagnement du CBN de Bailleul/CB de Normandie.

Périmètre du bien UNESCO du site "Mont Saint-Michel et sa baie"

Périmètre de la zone tampon UNESCO du site "Mont Saint-Michel et sa baie"

Limites administratives des communes concernées par le site UNESCO "Mont Saint-Michel et sa baie"

Étude de la Baie du Mont Saint-Michel Aire d'influence paysagère du Mont Saint-Michel

Aéroports présents sur le périmètre de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Pôles locaux sur le périmètre de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Communes impactées par la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Ceinture verte de l'agglomération de Rouen concernant la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Contournements d'agglomération concernant la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine