301 datasets found

La zone de répartition des eaux est une zone concernant les bassins, hydrographiques et des systèmes aquifères caractérisés par une insuffisance, autre qu'exceptionnelle des...

Lignes d'isovaleur NMER

Cette série de données produite par le BRGM pour le compte de la DREAL Normandie indique les zones géographiques de Normandie où peuvent exister des risques liés à la...

Communes impactées par les Zones sous le Niveau Marin en Normandie

L’atlas des Zones situées sous le niveau marin (ZNM) de Normandie cartographie l’ensemble des territoires topographiquement situés sous un niveau marin de référence. Cette...

Prédispositions des terrains aux marnières. Les terrains cartographiées sont ceux dont le référentiel géologique indique la présence de craie ou d'argiles à silex dans le...

Avis de l'Autorité Environnementale On entend par "plans et programmes" les plans, schémas, programmes et autres documents de planification élaborés ou adoptés par l’État, les...

Etat des Masses d'eau plans d'eau - Version État des Lieux 2019 - Normandie

Périmètres des opérateurs des aides financières ANAH. L'Agence Nationale de l''Habitat peut accorder des aides financières pour la réalisation de travaux dans les logements. Les...

Décret n° 2022-750 du 29 avril 2022 établissant la liste des communes dont l'action en matière d'urbanisme et la politique d'aménagement doivent être adaptées aux phénomènes...

Loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral La loi Littoral concerne plus de 1 200 communes riveraines de la mer, mais...

Une Opération Grand Site est la démarche proposée par l’État aux collectivités territoriales pour répondre aux difficultés que posent l’accueil des visiteurs et l’entretien des...

Evolution de l'Indicateur linéaire entre 1972 et 2006 dans le cadre de l'étude "Analyse statistique de la dynamique bocagère en Normandie" Analyse statistique de la dynamique...

La base de données sur l'éolien terrestre est mise à jour en continu, en fonction des dossiers déposés par les porteurs de projets dans le cadre du guichet unique. Le...

Table de localisation des centrales hydroélectriques en fonctionnement en Normandie. Elles sont répertoriées selon leur statut juridique (concession, autorisation), leur type...

Cette couche représente les parcs existants avec un tampon de 300 mètres. L'indication de l'ancienneté supérieure à 10 ans permet de savoir si le parc peut être concerné par une...

Cette série de données liste les éoliennes projetées ou exploitées en Normandie. Cette table ne contient que les éoliennes projetées ayant fait l'objet d'un avis de l'autorité...

Cette série de données est une représentation sous forme de surfaces des parcs éoliens projetés ou exploités en Normandie. Cette table ne contient que les parcs projetées ayant...

PAC AUTO Communes concernées par des zones d'effets issues des ITMD sur la Normandie

PAC AUTO Communes concernées par des zones d'effets issues des ICPE sur la Normandie