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Plan de prévention des risques miniers (PPRM) - Normandie
La notion de PPRM a été introduite dans l’article 94 du Code Minier par la loi du 30 mars 1999. Les PPRM ont pour objet d’assurer la sécurité des personnes et des biens au... -
Données flore du Conservatoire d'espaces naturels Normandie Seine
Ces données correspondent à l'ensemble des observations de la flore vasculaire du Conservatoire d'espaces naturels Normandie Seine (CenNS) sur les sites ex-haut-normands, depuis... -
Objectifs d'Etat chimique (SDAGE 2009-2015) (14-50-61) - Normandie
Objectifs d'état chimique qui ont été fixés lors de l'élaboration du SDAGE 2009-2015, dans le cadre de la mise en oeuvre de la Directive Cadre Européenne sur l'Eau. Ils fixent... -
Programme d’actions de prévention des inondations (PAPI) - Normandie
Lancés en 2002, les Programmes d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) visent à promouvoir une gestion intégrée des risques d’inondation en vue de réduire les... -
Données cryptoflore du Conservatoire d'espaces naturels Normandie Seine
Ces données correspondent à l'ensemble des observations de flore non vasculaire du Conservatoire d'espaces naturels Normandie Seine (CenNS) sur les sites ex-haut-normands,... -
Données cryptoflore du Conservatoire d'espaces naturels Normandie Seine
Ces données correspondent à l'ensemble des observations de flore non vasculaire du Conservatoire d'espaces naturels Normandie Seine (CenNS) sur les sites ex-haut-normands,... -
Données faune du Conservatoire d'espaces naturels Normandie Seine
Ces données correspondent à l'ensemble des observations faunistiques du Conservatoire d'espaces naturels Normandie Seine (CenNS) sur les sites haut-normands, depuis la création... -
Les périmètres d'application des SCoT approuvés en Normandie
Les schémas de cohérence territoriale (SCoT) sont des documents de planification stratégique à long terme (environ 20 ans) créés par la loi solidarité et renouvellement urbains... -
Données de localisation des sites du Conservatoire d'espaces naturels Normand...
Localisation des sites de catégorie 1 du Conservatoire d'espaces naturels Normandie Seine (CenNS) sur le territoire haut-normand. La représentation graphique des sites... -
Les zones blanches des SCoT de Normandie
Lorsqu’un établissement public de SCoT intègre de nouvelles communes ou EPCI, son périmètre est automatiquement étendu. Les dispositions du SCoT de départ des... -
Zonage des capacités minimales de stockage des effluents d'élevage (14-50-61)...
L’arrêté ministériel du 19 décembre 2011 modifié, définissant le 5e programme national « nitrates », a fixé les capacités minimales de stockage des effluents d’élevage dont doit... -
SRCE Secteurs d'intérêt - Basse-Normandie
Cette table liste les Secteurs d'intérêt du SRCE et cartographiées.(article R.371-28 du code de l'environnementSRCE Réservoirs de Biodiversité - Basse-Normandie -
Episode de pollution par les départements du Calvados, de l'Eure, de la Manch...
Niveau de vigilance pollution atmosphérique pour les bassins d'air de la région Normandie pour la veille, le jour même et le lendemain -
Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) - Normandie
Le Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT), défini par la loi n° 2003-699 du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la... -
Les périmètres de SCoT en Normandie
Les schémas de cohérence territoriale (SCoT) sont des documents de planification stratégique à long terme (environ 20 ans) créés par la loi solidarité et renouvellement urbains... -
Communes érosion littoral - Loi climat et résilience en région Normandie
Dispositions législatives en matière de trait de côte - Loi Climat et Résilience La loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et... -
Episode de pollution pour les départements du Calvados, de l'Eure, de la Manc...
Niveau de vigilance pollution atmosphérique pour les bassins d'air de la région Normandie pour l'année dernière jusqu'à la veille -
Données formations végétales du Conservatoire d'espaces naturels Normandie Seine
Ces données correspondent à l'ensemble des formations végétales observées sur les sites du Conservatoire d'espaces naturels Normandie Seine (CenNS) dans le cas de la création ou... -
Zonage - Bassins versants Sélune et Couesnon - Normandie (14-50-61)
Le zonage « Bassins versants Sélune et Couesnon »Les PAGD (plans d’aménagement et de gestion durable) respectifs de ces 2 schémas d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE)...
