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Les périmètres des SCoT en Normandie
Les schémas de cohérence territoriale (SCoT) sont des documents de planification stratégique à long terme (environ 20 ans) créés par la loi solidarité et renouvellement urbains... -
SRC Normandie - La hiérarchisation des enjeux environnementaux - niveau gris
Ce jeu de données géographiques représente le territoire des enjeux environnementaux dit de niveau "gris" dont la composition a été définie en groupe de travail SRC et validée... -
Communes normandes concernées par la Loi Littoral
Loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral La loi Littoral concerne plus de 1 200 communes riveraines de la mer, mais... -
SCoT en application en Normandie
Les schémas de cohérence territoriale (SCoT) sont des documents de planification stratégique à long terme (environ 20 ans) créés par la loi solidarité et renouvellement urbains... -
SRC Normandie - Les zones d'exclusion des parcs naturels régionaux
Couche géographique produite dans le cadre du schéma régional des carrières (SRC) de Normandie représentant les zones d’exclusion identifiées dans les chartes des parcs naturels... -
SRC Normandie - La hiérarchisation des enjeux environnementaux - niveau rouge
Ce jeu de données géographiques représente le territoire des enjeux environnementaux dit de niveau "rouge" dont la composition a été définie en groupe de travail SRC et validée... -
Zones d'action renforcée 7PAR - Normandie
Les zones d’action renforcée (ZAR) du 7e programme d’action "nitrates" -
Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) - Normandie
Le Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT), défini par la loi n° 2003-699 du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la... -
SRC Normandie - Les zones spéciales de carrières en Normandie
Série de données géographiques produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières (SRC) de Normandie délimitant les zones spéciales de carrière (ZSC)... -
Bassins versants de la Sélune et du Couesnon
Dans le cadre de l'arrêté du 30/07/2018 établissant le programme d'action régional en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole pour... -
SRC Normandie - La hiérarchisation des enjeux environnementaux - niveau orange
Ce jeu de données géographiques représente le territoire des enjeux environnementaux dit de niveau "orange" dont la composition a été définie en groupe de travail SRC et validée... -
SRC Normandie - La hiérarchisation des enjeux environnementaux - couche de sy...
Ce jeu de données géographiques représente une partition de la Normandie selon une hiérarchisation en 4 niveaux des enjeux environnementaux pouvant impactés l'implantation de... -
Plans de paysage de Normandie
Le Plan de paysage est un outil de prise en compte du paysage dans les politiques sectorielles d’aménagement du territoire (urbanisme, transports, infrastructures, énergies... -
Documents d'urbanisme communaux et intercommunaux actuels
État d'avancement actuel en Normandie des documents d'urbanisme communaux et intercommunaux : PLUi, PLU, CCi, CC et POS Les zones blanches décrivent à défaut les RNU. -
Parcs Naturels Régionaux - PNR - Normandie
Contours extérieurs des 4 parcs naturels régionaux normands, y compris leur emprise extérieure à la région. -
Plan de prévention des risques mimiers (PPRM) - Normandie
A l’instar du plan de prévention des risques naturels prévisibles (PPRN ou PPRNP) dont il s’inspire, le plan de prévention des risques miniers (PPRM) est un document de... -
Zonages réglementaires des PPRN approuvés en Normandie
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
SRC Normandie - La hiérarchisation des enjeux environnementaux - niveau jaune
Ce jeu de données géographiques représente le territoire des enjeux environnementaux dit de niveau "jaune" dont la composition a été définie en groupe de travail SRC et validée... -
Zones humides des petites régions agricoles "Est" 7PAR - Normandie
Zones humides des petites régions agricoles "Est" -
Les zones blanches des SCoT en Normandie
Cette couche de données géographiques représente les zones blanches des schémas de cohérence territoriale en Normandie. Lorsqu’un établissement public de SCoT intègre de...
