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Etat des Masses d'eau souterraines - Version État des Lieux 2019 - Normandie
Etat des Masses d'eau souterraines - Version État des Lieux 2019 - Normandie -
Zone vulnérable - Normandie
Communes ou partie de communes désignées en Zone vulnérable. -
Zonage des capacités minimales de stockage des effluents d'élevage (14-50-61)...
L’arrêté ministériel du 19 décembre 2011 modifié, définissant le 5e programme national « nitrates », a fixé les capacités minimales de stockage des effluents d’élevage dont doit... -
Etat des Masses d'eau côtières - Version État des Lieux 2019 - Normandie
Etat des Masses d'eau côtières - Version État des Lieux 2019 - Normandie -
Zones d'action renforcée 6PAR - Normandie
Les zones d’action renforcée (ZAR). Le 6e programme d’action "nitrates" comporte un volet régional. En Normandie, il est défini par un arrêté signé par le préfet de région le 30... -
Zones de Répartition des Eaux - ZRE - Normandie
La zone de répartition des eaux est une zone concernant les bassins, hydrographiques et des systèmes aquifères caractérisés par une insuffisance, autre qu'exceptionnelle des... -
Etat des Masses d'eau plans d'eau - Version État des Lieux 2019 - Normandie
Etat des Masses d'eau plans d'eau - Version État des Lieux 2019 - Normandie -
Etat des Masses d'eau rivières - Version État des Lieux 2019 - Normandie
Etat des Masses d'eau rivières - Version État des Lieux 2019 - Normandie -
Ilots concernés par des surfaces en herbe en 2013 (Dept : 27-76) - Normandie
La Directive Européenne « nitrates » du 12 décembre 1991 constitue le principal instrument réglementaire pour lutter contre les pollutions liées à l’azote d’origine agricole.... -
Communes concernées par des prairies en zone humide à maintenir 6PAR (27-76) ...
Communes concernées par des prairies en zone humide à maintenir 6PAR RPG2013 - Départements 27-76 -
Etat des Masses d'eau de transition - Version État des Lieux 2019 - Normandie
Etat des Masses d'eau de transition - Version État des Lieux 2019 - Normandie -
Zones d'alerte insuffisance de la ressource en eau - Normandie
Pour faire face à une insuffisance de la ressource en eau en période d'étiage, les préfets sont amenés à prendre des mesures exceptionnelles de limitation ou de suspension des...
