3 datasets found

Le Plan de paysage est un outil de prise en compte du paysage – qu’il s’agisse de sa protection, sa gestion ou de son aménagement – dans les politiques sectorielles...

La loi pour l'égalité entre les Femmes et Hommes du 4 août 2014 concerne les fédérations sportives dans leur organisation administrative, afin de favoriser la parité dans les...

La sécurité routière est une des priorité de l'État. Le document général d'orientation (DGO), élaboré par la DDTM du Calvados en étroite collaboration avec la Préfecture et les...