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[DDTM SEINE-MARITIME-DRAAF NORMANDIE] ArtiCom : Usage des surfaces artificiel...
ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle... -
[DDTM SEINE-MARITIME-DRAAF NORMANDIE] ArtiCom : Usage des surfaces artificiel...
ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle... -
[DDTM SEINE-MARITIME-DRAAF NORMANDIE] ArtiCom : Usage des surfaces artificiel...
ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle... -
[DDTM SEINE-MARITIME-DRAAF NORMANDIE] ArtiCom : Usage des surfaces artificiel...
ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle... -
Avis de l'Autorité Environnementale - Projet - Normandie
Avis de l'Autorité Environnementale On entend par "projets" la réalisation de travaux de construction, d’installations ou d’ouvrages, ou d’autres interventions dans le milieu... -
Tâche du Bâti - 2017
Occupation urbaine en Normandie basée sur la BDTOPO Edition 171 de 2017 -
SRC Normandie - L'emprise des grandes infrastructures ferroviaires
Couche géographique produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières de Normandie représentant l'emprise des grandes infrastructures ferroviaires... -
Tâche du Bâti - 2016
Occupation urbaine en Normandie basée sur la BDTOPO Edition 161 de 2016 -
Tènements fonciers de la Normandie jusqu'au 31 décembre 2020 - base cadastral...
Représentation des unités foncières par fusion des parcelles (vectorisées) contigües d'un même propriétaire. -
Tènements fonciers de la Normandie jusqu'au 31 décembre 2015 - base cadastral...
Représentation des unités foncières par fusion des parcelles (vectorisées) contigües d'un même propriétaire. -
Tènements fonciers de la Normandie jusqu'au 31 décembre 2013 - base cadastral...
Représentation des unités foncières par fusion des parcelles (vectorisées) contigües d'un même propriétaire. -
Foncier semi-artificialisé non-bâti en Normandie jusqu'au 31 décembre 2020
La base de données "Foncier semi-artificialisé non-bâti en Normandie" contient les parcelles ou parties de parcelle consommées par un usage spécifique mais qui ne sont pas... -
Foncier semi-artificialisé non-bâti en Normandie jusqu'au 31 décembre 2015
La base de données "Foncier semi-artificialisé non-bâti en Normandie" contient les parcelles ou parties de parcelle consommées par un usage spécifique mais qui ne sont pas... -
Foncier semi-artificialisé non-bâti en Normandie jusqu'au 31 décembre 2013
La base de données "Foncier semi-artificialisé non-bâti en Normandie" contient les parcelles ou parties de parcelle consommées par un usage spécifique mais qui ne sont pas... -
Foncier artificialisé non-bâti en Normandie jusqu'au 31 décembre 2020
La base de données "Espaces artificialisés non-bâtis en Normandie" contient les parcelles ou parties de parcelle consommées au sein d'un espace ne comportant pas de bâtiments. -
Foncier artificialisé non-bâti en Normandie jusqu'au 31 décembre 2015
La base de données "Espaces artificialisés non-bâtis en Normandie" contient les parcelles ou parties de parcelle consommées au sein d'un espace ne comportant pas de bâtiments. -
Foncier artificialisé non-bâti en Normandie jusqu'au 31 décembre 2013
La base de données "Espaces artificialisés non-bâtis en Normandie" contient les parcelles ou parties de parcelle consommées au sein d'un espace ne comportant pas de bâtiments. -
Consommation foncière par le bati en Normandie jusqu'au 31 décembre 2020
La base de données "consommation foncière par le bâti" contient les parcelles ou parties de parcelle consommées par l'usage des bâtiments et de leurs dépendances. -
Consommation foncière par le bati en Normandie jusqu'au 31 décembre 2015
La base de données "consommation foncière par le bâti" contient les parcelles ou parties de parcelle consommées par l'usage des bâtiments et de leurs dépendances. -
Consommation foncière par le bati en Normandie jusqu'au 31 décembre 2013
La base de données "consommation foncière par le bâti" contient les parcelles ou parties de parcelle consommées par l'usage des bâtiments et de leurs dépendances.
