7 datasets found

Contour des zones exploitées et des zones spéciales d'exploitation (code minier) des granulats terrestres en Haute-Normandie

Périmètres des concessions ou des projets de concession. Les concessions sont un titre minier accordé par décret en conseil d'Etat. Elles sont le lieu de l'extraction de...

Contour des zones exploitées et des zones spéciales d'exploitation (code minier) des garnulats terrestres en Haute-Normandie

Contour des anciens permis exclusifs de recherche. Les permis exclusifs de recherche sont un titre minier accordé par arrêté ministériel permettant de réaliser des études...

Périmètres des zones d'exploitations des granulats marins. Pour extraire les granulats marins, il est nécessaire en plus du décret de concession de prendre un arrêté préfectoral...

Couche géographique produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières de Normandie représentant les "Gisements d'intérêt national et régional". Attention,...

Couche géographique produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières de Normandie représentant les gisements potentiellement exploitables. Elle...