4 datasets found

Tags: Aménagement UrbanismeZonages Planification

Filter Results

  • Les zones blanches des SCoT en Normandie

    Cette couche de données géographiques représente les zones blanches des schémas de cohérence territoriale en Normandie. Lorsqu’un établissement public de SCoT intègre de...

  • Documents d'urbanisme communaux et intercommunaux actuels

    État d'avancement actuel en Normandie des documents d'urbanisme communaux et intercommunaux : PLUi, PLU, CCi, CC et POS Les zones blanches décrivent à défaut les RNU.

  • SCoT en application en Normandie

    Les schémas de cohérence territoriale (SCoT) sont des documents de planification stratégique à long terme (environ 20 ans) créés par la loi solidarité et renouvellement urbains...

  • Les périmètres des SCoT en Normandie

    Les schémas de cohérence territoriale (SCoT) sont des documents de planification stratégique à long terme (environ 20 ans) créés par la loi solidarité et renouvellement urbains...
You can also access this registry using the API (see API Docs).