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Communes Cavités (14-50-61) - Normandie
Couche d'information géographique présentant les communes dont des indices de cavités sont connus mais non localisés. Voir notice technique :... -
Cavités (14-50-61) - Normandie
Cavités naturelles et anthropiques de nature très variées.Couche d’information géographique sur les cavités souterraines en Basse-Normandie. L’implantation de l’information... -
Périmètres de sécurité Cavités (14-50-61) - Normandie
Couche d'information géographique du périmètre de sécurité total s'établissant autour des indices de cavités. Ce périmètre est calculé en conjuguant la précision des coordonnées... -
Obligations Réelles Environnementales (ORE) - Normandie
Les Obligations Réelles Environnementales (ORE) ont été introduites par la loi n°2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages à...
