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Le littoral normand aux horizons 2050 et 2120 - Les effets de l’érosion côtiè...
Cet ensemble de séries de données regroupe les couches géographiques produites dans le cadre de l’étude régionale prospective des effets de l’érosion côtière et de la submersion... -
Communes normandes dont l'action en matière d'urbanisme et d'aménagement doiv...
Décret n° 2022-750 du 29 avril 2022 établissant la liste des communes dont l'action en matière d'urbanisme et la politique d'aménagement doivent être adaptées aux phénomènes... -
Le littoral normand aux horizons 2050 et 2120 - Emprise pour l'étude des enjeux
La couche géographique représente l'emprise sur laquelle ont été étudiés les différents type d'enjeux pour les horizons 2050 et 2120. Ces données ont été produites dans le cadre... -
Communes normandes concernées par la Loi Littoral
Loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral La loi Littoral concerne plus de 1 200 communes riveraines de la mer, mais...
