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DTA ES - Coupures urbaines
Coupures urbaines présentes sur le périmètre de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine -
Communes normandes concernées par la Loi Littoral
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DTA ES - Villes moyennes
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Plans de paysage de Normandie
Le Plan de paysage est un outil de prise en compte du paysage dans les politiques sectorielles d’aménagement du territoire (urbanisme, transports, infrastructures, énergies... -
DTA ES - Pôles locaux
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Périmètre de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine -
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Secteurs stratégiques de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine -
DTA ES - Communes
Communes impactées par la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine -
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Décret n° 2022-750 du 29 avril 2022 établissant la liste des communes dont l'action en matière d'urbanisme et la politique d'aménagement doivent être adaptées aux phénomènes... -
SCoT en application en Normandie
Les schémas de cohérence territoriale (SCoT) sont des documents de planification stratégique à long terme (environ 20 ans) créés par la loi solidarité et renouvellement urbains... -
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DTA ES - Espace littoral
Espace littoral du Calvados (14) concernant la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine -
Documents d'urbanisme communaux et intercommunaux actuels
État d'avancement actuel en Normandie des documents d'urbanisme communaux et intercommunaux : PLUi, PLU, CCi, CC et POS Les zones blanches décrivent à défaut les RNU. -
DTA ES - Voie ferrée
Voie ferrée concernant la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine -
DTA ES - Espaces naturels paysagers
Espaces naturels paysagers de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine -
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Ceinture verte de l'agglomération de Rouen concernant la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine -
DTA ES - Réseau hydrographique
Réseau hydrographique de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine -
DTA ES - Réseau routier
Réseau routier concernant la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine
