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Agence de l'Eau - COP (Contrat d'Objectifs et de Performances 2019-2024)
Signé entre l'État et l'agence de l'eau, le contrat d'objectifs et de performance 2019-2024 fixe les objectifs stratégiques et opérationnels des activités de l'agence de l'eau,... -
Agence de l'Eau - Rapport d'activités 2019
C'est le principal résultat de l'état des lieux 2019 à l'échelle du bassin Seine-Normandie : à indicateurs constants, une augmentation de 8 % du nombre de masses d'eau de... -
Rapport d'activité 2019.
L'agence d'urbanisme de la région du Havre et de l'Estuaire de la Seine est en charge d'identifier, avec ses partenaires, des trajectoires d'avenir pour les territoires. La... -
Agence de l'Eau - COP (Contrat d'Objectifs et de Performances 2019-2024)
Les contrats d'objectifs et de performance (COP) entre l'État et les agences de l'eau sur la période 2013-2018, ont été synchrones avec les 10èmes programmes d'intervention de... -
Agence de l'eau : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public ...
L'article L.2224-5 du code général des collectivités territoriales, modifié par la loi n°2016-1087 du 8 août 2016 - art.31, impose au maire ou au président de l'établissement... -
Agence de l'Eau - COP (Contrat d'Objectifs et de Performances 2013-2018)
L'Agence de l'eau Seine-Normandie a adopté, le 18 octobre 2012, son 10e programme d'intervention. Les objectifs de ce programme d'intervention sont les suivants : renforcer les... -
Agence de l'Eau -Rapport d'activités 2018
Parmi les faits marquants de l'année 2018, je retiens les Assises de l'eau organisées par le gouvernement, pour relancer les investissements dans les réseaux d'eau et...
