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SRC Normandie - Les gisements potentiellement exploitables
Couche géographique produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières de Normandie représentant les gisements potentiellement exploitables. Elle... -
SRC Normandie - Classification des lits majeur selon l'enjeu piscicole
Couche géographique produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières de Normandie pour intégrer l'analyse hiérarchique des enjeux environnementaux du... -
Zones réglementaires relatives à la géothermie de minime importance - gamme d...
Cette série de données produite par le BRGM pour le compte de la DREAL Normandie indique les zones géographiques de Normandie où peuvent exister des risques liés à la... -
Opérateurs ANAH en Normandie
Périmètres des opérateurs des aides financières ANAH. L'Agence Nationale de l''Habitat peut accorder des aides financières pour la réalisation de travaux dans les logements. Les... -
Communes normandes dont l'action en matière d'urbanisme et d'aménagement doiv...
Décret n° 2022-750 du 29 avril 2022 établissant la liste des communes dont l'action en matière d'urbanisme et la politique d'aménagement doivent être adaptées aux phénomènes... -
Communes normandes concernées par la Loi Littoral
Loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral La loi Littoral concerne plus de 1 200 communes riveraines de la mer, mais... -
Opérations Grands Sites
Une Opération Grand Site est la démarche proposée par l’État aux collectivités territoriales pour répondre aux difficultés que posent l’accueil des visiteurs et l’entretien des... -
Les parcs éoliens terrestres représentés par des points - Normandie
La base de données sur l'éolien terrestre est mise à jour en continu, en fonction des dossiers déposés par les porteurs de projets dans le cadre du guichet unique. Le... -
Les éoliennes projetées ou exploitées - Normandie
Cette série de données liste les éoliennes projetées ou exploitées en Normandie. Cette table ne contient que les éoliennes projetées ayant fait l'objet d'un avis de l'autorité... -
Les parcs éoliens terrestres représentés par des surfaces - Normandie
Cette série de données est une représentation sous forme de surfaces des parcs éoliens projetés ou exploités en Normandie. Cette table ne contient que les parcs projetées ayant... -
Sites inscrits de Normandie
Emprises et données attributaires des sites inscrits au titre de l'article L 341-2 du code de l'environnement. Un site inscrit est un espace naturel ou bâti de caractère... -
Sites classés de Normandie
Emprises et données attributaires des sites classés au titre de l'article L 341-2 du code de l'environnement. Un site classé est un site de caractère artistique, historique,... -
Plans de paysage de Normandie
Le Plan de paysage est un outil de prise en compte du paysage dans les politiques sectorielles d’aménagement du territoire (urbanisme, transports, infrastructures, énergies... -
Tâche du Bâti - 2006
Occupation urbaine en Basse-Normandie basée sur la BDTOPO Edition 006 de 2006 -
Tâche du Bâti - 2017
Occupation urbaine en Normandie basée sur la BDTOPO Edition 171 de 2017 -
Tâche du Bâti - 2015
Occupation urbaine en Normandie basée sur la BDTOPO Edition 151 de 2015 -
Tâche du Bâti - 2016
Occupation urbaine en Normandie basée sur la BDTOPO Edition 161 de 2016 -
Tâche du Bâti - 2011
Occupation urbaine en Basse-Normandie basée sur la BDTOPO Edition 011 de 2011 -
DTA ES - Secteurs stratégiques
Secteurs stratégiques de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine -
DTA ES - Réseau routier
Réseau routier concernant la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine
