897 datasets found

La base de données sur l'éolien terrestre est mise à jour en continu, en fonction des dossiers déposés par les porteurs de projets dans le cadre du guichet unique. Le...

Étude Briandet 2012 de la Baie du Mont Saint-Michel Entités paysagères de la Baie du Mont-Saint-Michel

L’arrêté ministériel du 19 décembre 2011 modifié, définissant le 5e programme national « nitrates », a fixé les capacités minimales de stockage des effluents d’élevage dont doit...

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle...

Dans leur ressort territorial, les communes, leurs groupements et les syndicats mixtes de transport sont les autorités compétentes pour organiser la mobilité. Elles organisent...

Carte répertoriant les différents ports par activité, les sites de production d'énergie, les exploitations de granulats, les activités marines, la pisciculture, la...

tronçons de route de Normandie du référentiel IGN Route500. les tronçons de route retenus vérifient un des critères suivants : - appartenance au réseau classé ; - appartenance...

L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF...

La France dispose d’un zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante en fonction de la probabilité d’occurrence des séismes :- une zone...

L'inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique (ZNIEFF) a pour objectif d'identifier et de décrire, sur l'ensemble du territoire national,...

Positionnement des aires de covoiturage en Normandie à partir de la BDOrtho de l'IGN.

Ports présents sur le périmètre de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Première partie, sous-forme polygonale, de la carte représentant les zones de la baie du Mont Saint-Michel fréquentées par le tadorne de Belon (Tadorna tadorna) en période de...

La couche géographique représente les bâtiments résidentiels identifiés dans les zones susceptibles d’être concernées par l'évolution du trait de côte ou par la submersion aux...

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle...

Partie sur le département de la Manche. Représentation de l'occupation et l'usage des sols des départements du Calvados, de la Manche et de l'Orne, ainsi que sur les périmètres...

La Directive Européenne « nitrates » du 12 décembre 1991 constitue le principal instrument réglementaire pour lutter contre les pollutions liées à l’azote d’origine agricole....

Fichier cartographique des friches recensées sur le territoire normand dans le cadre du CPIER de la Vallée de la Seine.

L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF...

Partie sur le département de la Manche. Représentation de l'occupation et l'usage des sols des départements du Calvados, de la Manche et de l'Orne, ainsi que sur les périmètres...