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BD CARTO® Equipement - Cimetière - Seine Maritime
La BD CARTO® version 3.2 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000e) à l'échelle régionale (1 : 250 000e), elle... -
BD CARTO® Hydrographie - Ponctuel Hydrographique - Orne
La BD CARTO® version 3.2 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000e) à l'échelle régionale (1 : 250 000e), elle... -
Budgets primitifs depuis 2018
Le budget primitif est voté annuellement en assemblée plénière par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5 départements normands - Calvados, Eure, Manche, Orne,... -
Comptes financiers uniques depuis 2022
En expérimentation auprès de certaines collectivités dont la Région Normandie, le compte financier unique se substitue au compte administratif et au compte de gestion depuis... -
Décisions modificatives (hors budgets supplémentaires) depuis 2018
Les décisions modificatives sont votées annuellement par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5 départements normands - Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime).... -
Données essentielles de la commande publique - avant 2024
A compter du 1 janvier 2024, les données essentielles de la commande publique sont publiées dans un nouveau fichier conforme conformes aux exigences fixées par les arrêtés... -
Budgets supplémentaires depuis 2018
Le budget supplémentaire est voté annuellement en assemblée plénière (https://www.normandie.fr/assemblee-pleniere) par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5... -
Liste des délibérations (2016 à 2021)
Liste des délibérations votées par le Conseil régional en assemblée plénière et en commission permanente du 1er janvier 2016 au 30 juin 2021. Le jeu de données respecte le... -
Comptes administratifs de 2018 à 2021
Ce dossier contient l'ensemble des comptes administratifs, votés annuellement par la collectivité, depuis 2018. Le compte administratif est voté annuellement en assemblée... -
Élections régionales 2021 - 1er tour, résultats par commune
Ce jeu de données contient les résultats du premier tour des élections régionales 2021 (scrutin du 20 juin 2021), filtrés pour l'ensemble des communes de Normandie. Ces données... -
Liste des délibérations mandat actuel (2021 à 2028)
Liste des délibérations votées par le Conseil régional en assemblée plénière et en commission permanente depuis le 2 juillet 2021 (mandat en cours de juillet 2021 à mars 2028).... -
Élections régionales 2021 - 2nd tour, résultats par commune
Ce jeu de données contient les résultats du second tour des élections régionales 2021 (scrutin du 27 juin 2021), filtrés pour l'ensemble des communes de Normandie. Ces données... -
BD CARTO® Réseau routier - Tronçon route - Orne
La BD CARTO® version 3.2 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000e) à l'échelle régionale (1 : 250 000e), elle... -
BD CARTO® Réseau routier - Tronçon route - Calvados
La BD CARTO® version 3.2 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000e) à l'échelle régionale (1 : 250 000e), elle... -
BD CARTO® Réseau routier - Communication restreinte - Seine Maritime
La BD CARTO® version 3.2 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000e) à l'échelle régionale (1 : 250 000e), elle... -
BD CARTO® Réseau routier - Itinéraire - Eure
La BD CARTO® version 3.2 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000e) à l'échelle régionale (1 : 250 000e), elle... -
BD CARTO® Toponymie - Zone réglementé touristique - Calvados
La BD CARTO® version 3.2 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000e) à l'échelle régionale (1 : 250 000e), elle... -
BD CARTO® Hydrographie - Ponctuel Hydrographique - Eure
La BD CARTO® version 3.2 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000e) à l'échelle régionale (1 : 250 000e), elle... -
BD CARTO® Hydrographie - Tronçon Hydrographique - Manche
La BD CARTO® version 3.2 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000e) à l'échelle régionale (1 : 250 000e), elle...
