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Analyse statistique de la dynamique bocagère en Normandie Cette étude a pour objet la photo-interprétation des éléments du bocage de la région Normandie à l’intérieur d’un...

ZNS de l'Orne : Profondeur de la nappe phréatique en période de très hautes eaux. Lien "Notice d'utilisation Zones Non Saturées" :...

Emprise des zones inondées par débordement de nappes phréatiques. Données non exhaustives

Emprise des communes soumises à un Plan de Prévention des Risques Minier (PPRM) en Normandie. Les plans de prévention des risques miniers (PPRM) ont pour but d’assurer la...

Emprise des zones inondables représentant l'ampleur maximale d'un champ d'inondation sans qu'il soit possible de le rattacher explicitement à un événement hydrologique de...

Un polder est une étendue artificielle de terre gagnée sur l'eau, le plus souvent dont le niveau est inférieur à celui de la mer, à partir de marais, estuaires, lacs ou des...

La Directive Européenne « nitrates » du 12 décembre 1991 constitue le principal instrument réglementaire pour lutter contre les pollutions liées à l’azote d’origine agricole....

Le Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT), défini par la loi n° 2003-699 du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la...

Communes ou partie de communes désignées en Zone vulnérable.

Secteurs à biodiversité de plaine

Référentiel cours d'eau de Seine-Maritime - Normandie

Au titre de la police de l’eau, les cours d’eau sont des milieux caractérisés par des écoulements non exclusivement alimentés par des épisodes pluvieux locaux. La jurisprudence...

Analyse statistique de la dynamique bocagère en Normandie Cette étude a pour objet la photo-interprétation des éléments du bocage de la région Normandie à l’intérieur d’un...

Communes concernées par des prairies en zone humide à maintenir 6PAR RPG2013 - Départements 27-76

Lancés en 2002, les Programmes d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) visent à promouvoir une gestion intégrée des risques d’inondation en vue de réduire les...

complément aux ZNM Baie du Mont-Saint-Michel réalisé en 2017 : zone aléa submersion marine à l'horizon 2100 étudiées par modélisation dynamique avec la prise en compte de 60 cm...

Analyse statistique de la dynamique bocagère en Normandie Cette étude a pour objet la photo-interprétation des éléments du bocage de la région Normandie à l’intérieur d’un...

La notion de PPRM a été introduite dans l’article 94 du Code Minier par la loi du 30 mars 1999. Les PPRM ont pour objet d’assurer la sécurité des personnes et des biens au...

Entités paysagères de la Baie du Mont-Saint-Michel. Unités paysagères Etude C Briandet 2012

Les schémas de cohérence territoriale (SCoT) sont des documents de planification stratégique à long terme (environ 20 ans) créés par la loi solidarité et renouvellement urbains...