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Couche géographique produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières de Normandie représentant l'emprise des grandes infrastructures routières empêchant...

Voie ferrée concernant la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Contournements d'agglomération concernant la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

OPAH L'opération programmée d'amélioration de l'habitat est un dispositif mobilisé pour améliorer l'habitat (notamment locatif social) et le cadre de vie de cet habitat...

La couche géographique représente les enjeux ponctuels identifiés dans les zones susceptibles d’être concernées par l'évolution du trait de côte ou la submersion marine aux...

Grandes agglomérations de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Étude de la Baie du Mont Saint-Michel Aire d'influence paysagère du Mont Saint-Michel

Emprises et données attributaires des sites inscrits au titre de l'article L 341-2 du code de l'environnement. Un site inscrit est un espace naturel ou bâti de caractère...

État d'avancement actuel en Normandie des documents d'urbanisme communaux et intercommunaux : PLUi, PLU, CCi, CC et POS Les zones blanches décrivent à défaut les RNU.

Villes moyennes de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Décret n° 2022-750 du 29 avril 2022 établissant la liste des communes dont l'action en matière d'urbanisme et la politique d'aménagement doivent être adaptées aux phénomènes...

Le Plan de paysage est un outil de prise en compte du paysage dans les politiques sectorielles d’aménagement du territoire (urbanisme, transports, infrastructures, énergies...

Ce jeu de données géographiques représente une partition de la Normandie selon une hiérarchisation en 4 niveaux des enjeux environnementaux pouvant impactés l'implantation de...

Occupation urbaine en Normandie basée sur la BDTOPO Edition 161 de 2016

Une Opération Grand Site est la démarche proposée par l’État aux collectivités territoriales pour répondre aux difficultés que posent l’accueil des visiteurs et l’entretien des...

Périmètre de la zone tampon UNESCO du site "Mont Saint-Michel et sa baie"

Cette série de données géographiques représente les parties du littoral où les analyses réalisées dans le cadre de l'étude Littoraux normands 2027 non pas été effectuées. Il...

Périmètre de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Communes impactées par la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Ports présents sur le périmètre de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine