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Opérations Grands Sites
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Tâche du Bâti - 2016
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Communes normandes dont l'action en matière d'urbanisme et d'aménagement doiv...
Décret n° 2022-750 du 29 avril 2022 établissant la liste des communes dont l'action en matière d'urbanisme et la politique d'aménagement doivent être adaptées aux phénomènes... -
DTA ES - Villes moyennes
Villes moyennes de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine -
Documents d'urbanisme communaux et intercommunaux actuels
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Emprises et données attributaires des sites inscrits au titre de l'article L 341-2 du code de l'environnement. Un site inscrit est un espace naturel ou bâti de caractère... -
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DTA ES - Grandes agglomérations
Grandes agglomérations de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine