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Le périmètre des EPCI à Fiscalité propre en Normandie au 1er janvier 2016
Cette série de données est la représentation graphique des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre (métropole ,communauté d'agglomération,... -
Périmètres des projets d'EPCI à fiscalité propre prévue dans les SDCI des dép...
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Plans Climats Air Energie Territoriaux (PCAET) - Normandie
Un Plans Climats Air Energie Territoriaux (PCAET) est un projet territorial de développement durable dont la finalité est la lutte contre le changement climatique et... -
BD CARTO® Réseau routier - Accès équipement - Seine Maritime
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BD CARTO® Réseau routier - Liaison maritime - Seine Maritime
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[DDTM SEINE-MARITIME-DRAAF NORMANDIE] ArtiCom : Usage des surfaces artificiel...
ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle... -
BD CARTO® Réseau ferré - Nœud ferré - Seine Maritime
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BD CARTO® Hydrographie - Ponctuel Hydrographique - Seine Maritime
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[DRAAF NORMANDIE] Observatoire des Sols à l'échelle Communale - Département d...
L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF... -
GEOFLA® Communes
GEOFLA® Communes est un produit numérique décrivant le découpage administratif de la France métropolitaine, des départements d'outre mer, ou de la collectivité départementale de... -
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Départements (BD TOPO) de Basse-Normandie
Limites départementales en Basse-Normandie issues d'une jointure avec les limites administratives de la BD TOPO v2. -
BD CARTO® Hydrographie - Tronçon Hydrographique - Calvados
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BD CARTO® Réseau routier - Début section - Orne
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BD CARTO® Equipement - Cimetière - Orne
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[DRAAF NORMANDIE] Observatoire des Sols à l'échelle Communale - Département d...
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BD CARTO® Réseau routier - Itinéraire - Manche
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[DRAAF NORMANDIE] Observatoire des Sols à l'échelle Communale - Département d...
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Pays et Pôles d'équilibre territoriaux et ruraux (BDTopo) en Normandie
Un pays est un territoire de projet caractérisé par une "cohésion géographique, économique, culturelle ou sociale ; un lieu d'action collective qui fédère des communes, des... -
GEOFLA® Basse-Normandie
GEOFLA® est un produit numérique décrivant le découpage administratif de la France métropolitaine, des départements d'outre mer, ou de la collectivité départementale de Mayotte....
