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Zones spéciales - code minier (27-76) - Normandie
Contour des zones exploitées et des zones spéciales d'exploitation (code minier) des garnulats terrestres en Haute-Normandie -
Zones déjà exploitées (27-76) - Normandie
Contour des zones exploitées et des zones spéciales d'exploitation (code minier) des granulats terrestres en Haute-Normandie -
Granulats marins Casiers - Normandie
Périmètres des zones d'exploitations des granulats marins. Pour extraire les granulats marins, il est nécessaire en plus du décret de concession de prendre un arrêté préfectoral... -
Granulats marins concession - Normandie
Périmètres des concessions ou des projets de concession. Les concessions sont un titre minier accordé par décret en conseil d'Etat. Elles sont le lieu de l'extraction de...
