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Zones protégées par un système d'endiguement en Normandie

L’arrêté ministériel du 19 décembre 2011 modifié, définissant le 5e programme national « nitrates », a fixé les capacités minimales de stockage des effluents d’élevage dont doit...

Représentation des classes de pentes supérieures obtenues par traitement automatique du modèle numérique de terrain RGE ALTI de l’IGN au pas de 5m : 1 - Pentes inférieures à 10%...

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) disposant d’un PLH et les Départements peuvent demander au préfet de conclure une convention par laquelle l’État...

Ceinture verte de l'agglomération de Rouen concernant la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Table contenant les informations relatives aux réservoirs de biodiversité constitutifs des SRCE de Basse et Haute Normandie

La couche géographique représente les enjeux surfaciques identifiés dans les zones susceptibles d’être concernées par l'évolution du trait de côte aux horizons 2050 et 2120. Ces...

Étude de la Baie du Mont Saint-Michel Aire de covisibilité du Mont Saint-Michel

PAC AUTO Communes concernées par une SUP liée aux canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé, d'hydrocarbures et de produits chimiques

Couche géographique produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières de Normandie représentant l'emprise des grandes infrastructures ferroviaires...

Représentation des classes de pentes supérieures obtenues par traitement automatique du modèle numérique de terrain RGE ALTI de l’IGN au pas de 5m : 1 - Pentes inférieures à 10%...

Espaces naturels paysagers de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Territoire normand où les indicateurs de saturation dépasse les seuils fixés. L'analyse de la saturation repose sur deux indices théoriques (l'indice d'occupation de l'horizon...

Cette série de données regroupe l'ensemble des données qui ont permis le calcul des indicateurs de fragilité des zones pavillonnaires prioritaires. Cette base comprend des «...

Dans le cadre de l'arrêté du 30/07/2018 établissant le programme d'action régional en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole pour...

Emprise des zones humides d'intérêt international notifiées par la France dans le cadre de la Convention RAMSAR dont l'objectif est d'enrayer la tendance à la disparition des...

PAC AUTO Communes concernées par des zones d'effets issues des ITMD sur la Normandie

L'arrêté de protection des habitats naturels (APHN) est un outil de protection réglementaire protégeant spécifiquement des habitats naturels en tant que tels, alors que les...

Couche géographique produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières de Normandie représentant les "Gisements d'intérêt national et régional". Attention,...

Dans le cadre du "Plan Régional d'Actions gravelot à collier interrompu en Basse-Normandie" 2 recensements des populations nicheuses ont été réalisés sur le littoral...