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Haies identifiées lors d'une instruction réglementaire en Normandie
Haies identifiées lors d'une instruction de dérogation espèces protégées en Normandie -
Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) - Normandie
Le Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT), défini par la loi n° 2003-699 du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la... -
Haies identifiées lors d'une instruction réglementaire en Normandie
Haies identifiées lors d'une instruction de dérogation espèces protégées en Normandie -
Suivis environnementaux des parcs éoliens en Normandie
En France, les suivis environnementaux éoliens sont réglementés par le Code de l'environnement (article L554-1) ainsi que par les autorisations administratives délivrées pour... -
Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) - Normandie
Le Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT), défini par la loi n° 2003-699 du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la... -
drealnorm_pprt_s_r28_20250319
drealnorm_pprt_s_r28_20250319 -
Zones inondables par débordement de cours d'eau - (14-50-61) - Normandie
Emprise des zones inondables représentant l'ampleur maximale d'un champ d'inondation sans qu'il soit possible de le rattacher explicitement à un événement hydrologique de... -
Les Schémas Directeurs d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) de Normandie
Les Schémas Directeurs d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) de Normandie : Documents de planification pour l'eau et les milieux aquatiques élaborés à l'échelle de chacun... -
SCoT en application en Normandie
Les schémas de cohérence territoriale (SCoT) sont des documents de planification stratégique à long terme (environ 20 ans) créés par la loi solidarité et renouvellement urbains... -
Les périmètres des SCoT en Normandie
Les schémas de cohérence territoriale (SCoT) sont des documents de planification stratégique à long terme (environ 20 ans) créés par la loi solidarité et renouvellement urbains... -
Les zones blanches des SCoT en Normandie
Cette couche de données géographiques représente les zones blanches des schémas de cohérence territoriale en Normandie. Lorsqu’un établissement public de SCoT intègre de... -
Petite région agricole Est Ouest 7PAR - Normandie
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Zones d'action renforcée 7PAR - Normandie
Les zones d’action renforcée (ZAR) du 7e programme d’action "nitrates" -
Zones humides des petites régions agricoles "Est" 7PAR - Normandie
Zones humides des petites régions agricoles "Est" -
Les méthaniseurs en fonctionnement - Normandie
Table de localisation des méthaniseurs en Normandie. Les ponctuels sont positionnés avec différents degrés de précision. L'attribut geolocal donne une information sur la... -
OPAH et PIG en Normandie
OPAH L'opération programmée d'amélioration de l'habitat est un dispositif mobilisé pour améliorer l'habitat (notamment locatif social) et le cadre de vie de cet habitat... -
Haies financées - Normandie
Référentiel cartographique non exhaustif de suivi des haies financées (ou subventionnées) pour que tous les établissements et les collectivités impliqués puissent avoir un... -
Programme d’actions de prévention des inondations (PAPI) - Normandie
Lancés en 2002, les Programmes d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) visent à promouvoir une gestion intégrée des risques d’inondation en vue de réduire les... -
Organismes délégataires des aides à la pierre en Normandie
Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) disposant d’un PLH et les Départements peuvent demander au préfet de conclure une convention par laquelle l’État... -
DTA ES - Espaces naturels majeurs
Espaces naturels majeurs de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine
