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Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) - Normandie
Le Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT), défini par la loi n° 2003-699 du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la... -
Haies identifiées lors d'une instruction réglementaire en Normandie
Haies identifiées lors d'une instruction de dérogation espèces protégées en Normandie -
Suivis environnementaux des parcs éoliens en Normandie
En France, les suivis environnementaux éoliens sont réglementés par le Code de l'environnement (article L554-1) ainsi que par les autorisations administratives délivrées pour... -
Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) - Normandie
Le Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT), défini par la loi n° 2003-699 du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la... -
drealnorm_pprt_s_r28_20250319
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Zones inondables par débordement de cours d'eau - (14-50-61) - Normandie
Emprise des zones inondables représentant l'ampleur maximale d'un champ d'inondation sans qu'il soit possible de le rattacher explicitement à un événement hydrologique de... -
Les Schémas Directeurs d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) de Normandie
Les Schémas Directeurs d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) de Normandie : Documents de planification pour l'eau et les milieux aquatiques élaborés à l'échelle de chacun... -
SCoT en application en Normandie
Les schémas de cohérence territoriale (SCoT) sont des documents de planification stratégique à long terme (environ 20 ans) créés par la loi solidarité et renouvellement urbains... -
Les périmètres des SCoT en Normandie
Les schémas de cohérence territoriale (SCoT) sont des documents de planification stratégique à long terme (environ 20 ans) créés par la loi solidarité et renouvellement urbains... -
Les zones blanches des SCoT en Normandie
Cette couche de données géographiques représente les zones blanches des schémas de cohérence territoriale en Normandie. Lorsqu’un établissement public de SCoT intègre de... -
Petite région agricole Est Ouest 7PAR - Normandie
Petite région agricole Est Ouest 7PAR -
Zones d'action renforcée 7PAR - Normandie
Les zones d’action renforcée (ZAR) du 7e programme d’action "nitrates" -
Zones humides des petites régions agricoles "Est" 7PAR - Normandie
Zones humides des petites régions agricoles "Est" -
Les méthaniseurs en fonctionnement - Normandie
Table de localisation des méthaniseurs en Normandie. Les ponctuels sont positionnés avec différents degrés de précision. L'attribut geolocal donne une information sur la... -
OPAH et PIG en Normandie
OPAH L'opération programmée d'amélioration de l'habitat est un dispositif mobilisé pour améliorer l'habitat (notamment locatif social) et le cadre de vie de cet habitat... -
Haies financées - Normandie
Référentiel cartographique non exhaustif de suivi des haies financées (ou subventionnées) pour que tous les établissements et les collectivités impliqués puissent avoir un... -
Programme d’actions de prévention des inondations (PAPI) - Normandie
Lancés en 2002, les Programmes d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) visent à promouvoir une gestion intégrée des risques d’inondation en vue de réduire les... -
Organismes délégataires des aides à la pierre en Normandie
Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) disposant d’un PLH et les Départements peuvent demander au préfet de conclure une convention par laquelle l’État... -
DTA ES - Espaces naturels majeurs
Espaces naturels majeurs de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine -
Carte de synthèse des habitats dans les sites Natura 2000 de Normandie orient...
Il s'agit d'un extrait des données de 2016 pour les sites dont les données des cartographies n'ont pas été validées avec accompagnement du CBN de Bailleul/CB de Normandie.
